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  3. Droits d'auteur et droits de l'image

    Les auteurs s'efforcent de respecter les droits d'auteurs de tous les graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes. Ils s'efforcent d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes produits eux-mêmes ou des graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes gratuits. Toutes les marques et produits cités dans l'offre en ligne et protégés, le cas échéant par un tiers, sont soumis, sans exception, aux clauses du droit à l'image applicable et droit de propriété des propriétaires respectifs inscrits. Une marque, même si son nom ne le suggère pas, peut être protégée par un tiers!

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  5. Validité des clauses de non-responsabilité

    Ces exonérations de la responsabilité sont à considérer comme partie intégrante de l'offre internet, à laquelle il a été fait référence sur cette page. Dans la mesure ou des parties ou des formules particulières de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la loi, les parties restantes du document et leur validité demeure inchangée.

Date de modification
Modifiée le 2016-04-02, 16:14:38 (GMT)
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